La garde côtière veille sur la mer

Garde côtière

SPF Finances - Douane et Accises

L’Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A) effectue des contrôles sur le littoral et en mer afin d’assurer la protection de la frontière extérieure maritime. Elle contribue ainsi quotidiennement à la lutte contre la contrebande, les flux illicites de marchandises et d’autres infractions.

Contrôles douaniers sur le littoral et en mer

Ces missions sont assurées par le service Contrôle Zeebrugge 2 – Surveillance. Son champ d’action s’étend du littoral et des ports de plaisance jusqu’à la mer du Nord. Le service contrôle un large éventail de types de navires, notamment les porte-conteneurs, les vraquiers et les pétroliers, les navires rouliers (Ro-Ro), les navires de croisière, les navires de pêche et les bateaux de plaisance.

Lors de ces contrôles, les agents veillent au respect de la réglementation en matière de douane, d’accises et de TVA et recherchent activement des indices d’activités illégales, telles que le trafic de drogues, d’armes et d’autres marchandises interdites. Des contrôles spécifiques, portant par exemple sur l’utilisation de gasoil rouge, font également partie de leurs missions.

Leurs activités ne se limitent toutefois pas aux contrôles dans les ports. En mer, ils participent à différentes opérations internationales et intégrées. Ils apportent ainsi chaque année une contribution importante à l’opération White Sea, une coopération internationale visant à lutter contre le trafic de drogues. Par ailleurs, ils collaborent chaque mois avec d’autres partenaires de la garde côtière dans le cadre de l’opération Opera. À bord des patrouilleurs Castor et Pollux de la Défense, ils exercent une surveillance dans différents domaines, tels que la sécurité, l’environnement, la pêche et les activités illégales en mer du Nord.

Pour mener à bien ces missions, la Douane dispose de collaborateurs spécialement formés, ayant suivi les formations requises en matière de sécurité maritime et titulaires des certifications STCW nécessaires. Ils utilisent des équipements spécialisés, tels que des combinaisons étanches, des gilets de sauvetage équipés de balises de détresse personnelles et des casques de protection. Lors des contrôles à bord, ils effectuent des inspections ciblées, notamment des light rummages et des deck sweeps, en accordant une attention particulière à la détection de drogues, d’armes, de produits soumis à accises et d’éventuelles violations des sanctions internationales. Ils effectuent également des patrouilles le long du littoral dans leur ressort douanier et organisent des actions dans la zone portuaire, toujours en étroite collaboration avec les autres partenaires de la garde côtière.

La Douane au sein du Carrefour d’Information Maritime (MIK) : l’information comme force

La capacité opérationnelle en mer est renforcée par une approche fondée sur le renseignement au sein du Carrefour d’Information Maritime (MIK), dont la Douane est un partenaire permanent et actif. Six opérateurs douaniers contribuent quotidiennement à l’analyse maritime, à la coordination et à l’échange d’informations entre les différents services concernés.

Depuis le MIK, la Douane soutient la préparation et l’exécution des opérations maritimes en réalisant des analyses de risques et en sélectionnant des cibles. Lorsqu’elle intervient en tant que partenaire chef de file dans le cadre de l’opération Opera, elle coordonne les actions, rédige l’ordre d’opération et assure la direction opérationnelle. Dans le cadre de l’opération White Sea, elle fournit également des analyses ciblées à l’appui des contrôles en mer.

Les opérateurs du MIK assurent en outre le suivi des mouvements de navires dans le cadre des sanctions internationales et établissent des rapports d’analyse maritime destinés tant aux services internes qu’aux partenaires externes.

Outre ces missions d’analyse et de coordination, les opérateurs du MIK sont responsables de la planification opérationnelle quotidienne du service Surveillance et du traitement des documents relatifs aux navires (formulaires FAL), notamment les déclarations générales et les notifications de livraisons.

Grâce à l’étroite intégration des contrôles opérationnels en mer et de l’analyse approfondie des informations à terre, la Douane constitue un maillon essentiel de la politique de sécurité maritime et de contrôle. Elle contribue ainsi à garantir une frontière extérieure maritime sûre, contrôlée et transparente, où la surveillance, la coopération et l’action fondée sur le renseignement se renforcent continuellement.